Un nouveau cadre budgétaire pour réformer l'Etat
Publié le : 01/01/2005
Réf. : 3306
Type : Site internet
PLF 2006 : présentation de la mission Ville et logement
Publié le : 01/08/2005
Réf. : 3307
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 699 Ko
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La politique de santé à l'École. Avis du Haut conseil de la santé publique (HCSP), 7 décembre 2011
Publié le : 07/12/2011
Réf. : 8060
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Haut conseil de la santé publique (HCSP)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Santé
Territoires :
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Site internet de la Caisse de garantie du logement locatif social
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 3308
Type : Site internet
Décret du 20 mai 2009 portant nomination du secrétaire général du comité interministériel des villes - M. Hervé Masurel.
Publié le : 23/05/2009
Réf. : 4314
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire du 14 septembre 2005 relative à la mise en oeuvre du contrat dénommé PACTE
Publié le : 12/10/2005
Réf. : 3318
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
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Décret n° 2005-1281 du 14 octobre 2005 relatif à l'Agence nationale des services à la personne
Publié le : 15/10/2005
Réf. : 3320
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de la santé et des solidarités, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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QE n°64259 : Champ d'application des activités situées en ZFU
Publié le : 27/09/2005
Réf. : 3321
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, ZIMMERMANN Marie-Jo
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 84.1 Ko
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Auteurs : MASSON Jean-Louis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 24.1 Ko
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QE n°55490 : Articulation du programme réussite éducative avec les dispositifs existants
Publié le : 27/09/2005
Réf. : 3323
Type : Etat de la question
Auteurs : COUSIN Jean-Yves, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Famille
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat Educatif Local
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 85.1 Ko
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Synthèse du rapport 2005 de l'Observatoire national des ZUS
Publié le : 25/10/2005
Réf. : 3328
Type : Etat de la question
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
- Santé
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Education
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 365 Ko
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Forum régional des acteurs de la réussite éducative. Synthèse et documents de la rencontre du 9 février 2012 à La Rochelle
Publié le : 09/02/2012
Réf. : 8052
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : REYNAUD Marianne, BONO Maxime, PERIDY Thierry, Commune de La Rochelle, TRECA Frédéric, Villes au carré, TIMANA Maria, LAVAUZELLE Catherine, Réseau des coordonnateurs Poitou-Charentes, Centre communal d'action sociale de La Rochelle (CCAS), DUBLANCHE Cécile, GAYOUT Bernard, DUCOURET Nathalie, MICHAUD Martine, TIBERJ Martine, PAIREL Thierry, BOSSE Nathalie, BAUDRY Jeanne, DINVAUX Régis, HALL Mariannig, BLANCHON Pascal, VALOIS-ROUET Laurence, PIGNON Anne, CAYOT Jérome, PROUST François, BENZERGA Brahim, VERDON Nicolas, CHAMBRY Fabienne, AMMOUCHE Soraya, CUISENIER François, ELKAIM Armel
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
- Commune : Angoulême
- Commune : Cognac
- Commune : Soyaux
- Commune : Rochefort
- Commune : La Rochelle
- Commune : Saintes
- Département : Charente
- Département : Charente Maritime
- Département : Deux Sèvres
- Département : Vienne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune : Cerizay
- Commune : Niort
- Commune : Châtellerault
- Commune : Poitiers
- Pays : France
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État des lieux des dispositifs éducatifs du Poitou-Charentes
Publié le : 22/06/2012
Réf. : 8054
Type : Etat de la question
Auteurs : Villes au carré
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Education > Réussite scolaire
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
- Programme de réussite éducative
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
- Les internats d'excellence
- Ecole Ouverte
- établissements de réinsertion scolaire
- Busing
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Contrat Educatif Local
- Projet éducatif local
- Ville Vie Vacances
- Ecole de la deuxième chance
- Dispositif relais
Territoires :
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Arrêté du 23 septembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 08/10/2005
Réf. : 3330
Type : Texte législatif, circulaire
Les demandeurs d'emploi en zones urbaines sensibles : un accès privilégié aux contrats emploi-solidarité
Publié le : 01/09/2005
Réf. : 3334
Type : Etat de la question
Auteurs : THELOT Hélène, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Les zones franches urbaines en 2003 : un dynamisme impulsé par la vigueur des nouvelles implantations
Publié le : 01/05/2005
Réf. : 3333
Type : Etat de la question
Auteurs : THELOT Hélène, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 302 Ko
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Décret n° 2005-1270 du 12 octobre 2005 relatif à la création du comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires
Publié le : 13/10/2005
Réf. : 3335
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
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Circulaire du 24 octobre 2005 relative au dispositif adultes-relais : gestion 2005 et perspectives 2006
Publié le : 29/10/2005
Réf. : 3336
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Métiers
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 43.2 Ko
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Mémoire coloniale, mémoire de l'immigration, mémoire urbaine
Publié le : 01/01/2005
Réf. : 3337
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication, Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACHAC
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Culture
- Développement social, Intégration
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 99.7 Ko
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Mise en oeuvre de la LOLF : Directive annuelle d'orientation pour la mise en oeuvre du programme n°147 Equité sociale et territoriale et soutien relevant de la mission Ville et logement
Publié le : 01/10/2005
Réf. : 3338
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 48.7 Ko
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