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Un nouveau cadre budgétaire pour réformer l'Etat

Publié le : 01/01/2005

Réf. : 3306

Type : Site internet


Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires

 

PLF 2006 : présentation de la mission Ville et logement

Publié le : 01/08/2005

Réf. : 3307

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Programme de réussite éducative

Taille du fichier : 699 Ko


 

La politique de santé à l'École. Avis du Haut conseil de la santé publique (HCSP), 7 décembre 2011

Publié le : 07/12/2011

Réf. : 8060

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Haut conseil de la santé publique (HCSP)

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Santé

Territoires :


 

Site internet de la Caisse de garantie du logement locatif social

Publié le : 01/01/2004

Réf. : 3308

Type : Site internet


Auteurs : Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Président de la République, Premier ministre, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

 

Circulaire du 14 septembre 2005 relative à la mise en oeuvre du contrat dénommé PACTE

Publié le : 12/10/2005

Réf. : 3318

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Action publique et territoires
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Zone Urbaine Sensible

 

Décret n° 2005-1281 du 14 octobre 2005 relatif à l'Agence nationale des services à la personne

Publié le : 15/10/2005

Réf. : 3320

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de la santé et des solidarités, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

 

QE n°64259 : Champ d'application des activités situées en ZFU

Publié le : 27/09/2005

Réf. : 3321

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, ZIMMERMANN Marie-Jo

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 84.1 Ko


 

QE n°17329 : Activités situées en ZFU

Publié le : 22/09/2005

Réf. : 3322

Type : Etat de la question


Auteurs : MASSON Jean-Louis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 24.1 Ko


 

QE n°55490 : Articulation du programme réussite éducative avec les dispositifs existants

Publié le : 27/09/2005

Réf. : 3323

Type : Etat de la question


Auteurs : COUSIN Jean-Yves, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Education > Famille
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat Educatif Local
  • Programme de réussite éducative

Taille du fichier : 85.1 Ko


 

Synthèse du rapport 2005 de l'Observatoire national des ZUS

Publié le : 25/10/2005

Réf. : 3328

Type : Etat de la question


Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Ecole
  • Santé
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique
  • Education

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Franche Urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 365 Ko


Auteurs : REYNAUD Marianne, BONO Maxime, PERIDY Thierry, Commune de La Rochelle, TRECA Frédéric, Villes au carré, TIMANA Maria, LAVAUZELLE Catherine, Réseau des coordonnateurs Poitou-Charentes, Centre communal d'action sociale de La Rochelle (CCAS), DUBLANCHE Cécile, GAYOUT Bernard, DUCOURET Nathalie, MICHAUD Martine, TIBERJ Martine, PAIREL Thierry, BOSSE Nathalie, BAUDRY Jeanne, DINVAUX Régis, HALL Mariannig, BLANCHON Pascal, VALOIS-ROUET Laurence, PIGNON Anne, CAYOT Jérome, PROUST François, BENZERGA Brahim, VERDON Nicolas, CHAMBRY Fabienne, AMMOUCHE Soraya, CUISENIER François, ELKAIM Armel

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative

Territoires :


 

État des lieux des dispositifs éducatifs du Poitou-Charentes

Publié le : 22/06/2012

Réf. : 8054

Type : Etat de la question


Auteurs : Villes au carré

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Education > Réussite scolaire
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

  • Cordées de la réussite
  • Programme de réussite éducative
  • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
  • Les internats d'excellence
  • Ecole Ouverte
  • établissements de réinsertion scolaire
  • Busing
  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Contrat Educatif Local
  • Projet éducatif local
  • Ville Vie Vacances
  • Ecole de la deuxième chance
  • Dispositif relais

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Auteurs : THELOT Hélène, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 1.6 Mo


 

Les zones franches urbaines en 2003 : un dynamisme impulsé par la vigueur des nouvelles implantations

Publié le : 01/05/2005

Réf. : 3333

Type : Etat de la question


Auteurs : THELOT Hélène, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 302 Ko


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Action publique et territoires
  • Europe, International
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Action publique et territoires > Collectivités

 

Circulaire du 24 octobre 2005 relative au dispositif adultes-relais : gestion 2005 et perspectives 2006

Publié le : 29/10/2005

Réf. : 3336

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Métiers
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Adultes-Relais

Taille du fichier : 43.2 Ko


 

Mémoire coloniale, mémoire de l'immigration, mémoire urbaine

Publié le : 01/01/2005

Réf. : 3337

Type : Etude ou recherche


Auteurs : Ministère de la culture et de la communication, Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACHAC

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Culture
  • Développement social, Intégration
  • Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 99.7 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Programme de réussite éducative

Taille du fichier : 48.7 Ko


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