Répertoire des observatoires locaux de la politique de la ville
Publié le : 01/11/2005
Réf. : 3365
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Territoires :
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Département : Yvelines
- Commune : Aix-en-Provence
- Département : Marne
- Département : Oise
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- Département : Manche
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Département : Nord
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Moselle
- Commune : Saint-Étienne
- Département : Bas Rhin
- Département : Doubs
- Département : Territoire de Belfort
- Région : Grand Est
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Département : Maine et Loire
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- Département : Ille et Vilaine
- Commune : Dunkerque
- Commune : Lille
- Commune : Roubaix
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Département : Isère
- Département : Loire
- Département : Rhône
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Belfort
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Aix-en-Provence
- CV : Angers-Trélazé
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Besançon
- CV : Boulogne-sur-Mer
- CV : Brest
- CV : Châlons-en-Champagne
- CV : Cherbourg-Octeville
- CV : Clermont-Ferrand
- CV : Creil
- CV : Dunkerque
- CV : Grenoble
- CV : Le Havre
- CV : Le Mantois
- CV : Lille
- CV : Longwy
- CV : Lyon
- CV : Metz/Woippy
- CV : Mulhouse
- CV : Nancy
- CV : Nantes
- CV : Paris
- CV : Pays de Montbéliard
- CV : Rennes
- CV : Saint-Etienne
Taille du fichier : 961 Ko
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Le développement économique communautaire aux Etats-Unis.
Publié le : 01/07/2005
Réf. : 3403
Type : Etude ou recherche
Auteurs : KIRSZBAUM Thomas, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 301 Ko
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Les enjeux et les méthodes de l'observation des quartiers sensibles. Eléments de bibliographie
Publié le : 09/11/2005
Réf. : 3366
Type : Bibliographie
Auteurs : Centre de ressources de la DIV
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
- Contrat de ville
Taille du fichier : 33.9 Ko
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Intervention de Dominique de Villepin à l’occasion du lancement de la Mission Emploi Quartier
Publié le : 21/11/2005
Réf. : 3367
Type : Discours
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Services
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires > Collectivités
- Services > Services publics
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
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L'intercommunalité en France.Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Publié le : 23/11/2005
Réf. : 3368
Type : Rapport
Regards sur les contrats éducatifs locaux
Publié le : 01/11/2005
Réf. : 3370
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education > Famille
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
- Education
Dispositifs:
- Contrat Educatif Local
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Evaluation de la mobilisation des crédits de droit commun de l'Etat et contribution à l'évaluation des contrats de ville sur trois territoires
Publié le : 01/04/2005
Réf. : 3372
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Commune : Vénissieux
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
- CV : Melun/Le-Mée-sur-Seine/Dammarie-les-Lys
- CV : Sartrouville
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Circulaire interministérielle n°DIF/DIV/DGAS/DGESCO/DAIC/2008/188 du 06 juin 2008 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2008/2009
Publié le : 06/06/2008
Réf. : 4123
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Taille du fichier : 60.8 Ko
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Les conventions de rénovation urbaine signées au 15 novembre 2005
Publié le : 01/12/2005
Réf. : 3374
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 306 Ko
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Ville Vie Vacances : financements 2002,2003 et 2004
Publié le : 08/12/2005
Réf. : 3375
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 22.8 Ko
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Partenariat national et innovation : financements 2002,2003 et 2004
Publié le : 08/12/2005
Réf. : 3376
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 45.8 Ko
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Rapport d'activité au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Publié le : 08/12/2005
Réf. : 3377
Type : Rapport d'activité
Auteurs : ZIMMERMANN Marie-Jo
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Famille
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Culture
- Emploi, développement économique
- Education
- Développement social, Intégration
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Décret n° 2005-1508 du 5 décembre 2005 complétant pour l'outre-mer le décret n° 2005-215 du 4 mars 2005 relatif à la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Publié le : 07/12/2005
Réf. : 3378
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'outre-mer
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Outre-mer
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
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Décret n° 2005-1558 du 14 décembre 2005 relatif au Conseil national des missions locales
Publié le : 15/12/2005
Réf. : 3382
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de la justice, Ministère de la santé et des solidarités, Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Décret n° 2005-1621 du 22 décembre 2005 relatif aux préfets délégués pour l'égalité des chances
Publié le : 24/12/2005
Réf. : 3383
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Président de la République, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Décret n° 2005-1646 du 27 décembre 2005 désignant les départements dans lesquels est nommé un préfet délégué pour l'égalité des chances
Publié le : 28/12/2005
Réf. : 3384
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val d'Oise
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
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Décret n° 2005-1791 du 31 décembre 2005 créant une délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Publié le : 01/01/2006
Réf. : 3385
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
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Arrêté du 11 janvier 2006 portant nomination (administration centrale)
Publié le : 12/01/2006
Réf. : 3386
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 23 décembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 11/01/2006
Réf. : 3387
Type : Texte législatif, circulaire
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