Recherche rapide | Recherche détaillée
Résultats de la recherche :

Il y a 11275 résultats :

Télécharger > Word Print Feed

Trier selon :

Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue

Auteurs : Ministère du logement et de la villle, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance

Auteurs : Ministère du logement et de la villle

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 61.9 Ko


Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Prévention de la délinquance > Justice

Dispositifs:

  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

 

Décret n° 2007-181 du 9 février 2007 portant création de la Commission images de la diversité

Publié le : 10/02/2007

Réf. : 3850

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de la culture et de la communication, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Culture

 

Décret n° 2007-295 du 5 mars 2007 instituant le comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable

Publié le : 06/03/2007

Réf. : 3839

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 299 Ko


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 126 Ko


Auteurs : Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

 

Décret n° 2007-992 du 25 mai 2007 relatif aux attributions du ministre du logement et de la ville.

Publié le : 29/05/2007

Réf. : 3869

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère du logement et de la villle

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 79.2 Ko


 

Décret n° 2008-1227 du 27 novembre 2008 relatif au contentieux du droit au logement opposable

Publié le : 28/11/2008

Réf. : 4187

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère du logement et de la villle

Thématiques:

  • Action publique et territoires

Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Action publique et territoires

Auteurs : Ministère du logement et de la villle

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers

Auteurs : Premier ministre, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 85.3 Ko


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de la justice et des libertés, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de la défense, Ministère de la santé et des sports, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'Etat chargé de la famille

Thématiques:

  • Développement social, Intégration

Taille du fichier : 82.1 Ko


Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 127 Ko


 

Décret n° 2009-1442 du 25 novembre 2009 relatif au contrat unique d’insertion, NOR : ECED0910713D

Publié le : 26/11/2009

Réf. : 5633

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)

Taille du fichier : 245 Ko


Trier selon :
Mon espace iVille

Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :

Connexion

Recherche par territoire
Regions