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Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 57.4 Ko


Auteurs : JUANICO Régis

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 42.6 Ko


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Taille du fichier : 134 Ko


 

Décret du 22 mars 2010 relatif à la composition du gouvernement, NOR : HRUX1000808D

Publié le : 22/03/2010

Réf. : 5948

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Président de la République

Thématiques:

  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 56.3 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la mise en oeuvre du plan de relance, Haut commissariat à la jeunesse, Premier ministre, Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)

Territoires :

Taille du fichier : 70.2 Ko


Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 76.6 Ko


Auteurs : MALO Claire, SARMIENTO Janet

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Education > Décrochage scolaire
  • Europe, International

Territoires :


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Haut commissariat à la jeunesse, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration

Territoires :

Taille du fichier : 657 Ko


Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 45.5 Ko


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Taille du fichier : 116 Ko


Auteurs : Seine-Saint-Denis, Comité de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés de Seine-Saint-Denis (CLICOSS 93)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Développement social, Intégration
  • Médiation
  • Culture

Dispositifs:

  • Adultes-Relais

Territoires :


Auteurs : Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Ministère de la justice et des libertés

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 73.5 Ko


Auteurs : Association Parenbouge

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 601 Ko


 

Circulaire n° 2010-38 du 16 mars 2010 relative à la préparation de la rentrée scolaire 2010, NOR : MENE1006812C

Publié le : 16/03/2010

Réf. : 5934

Type : Texte législatif, circulaire


"- Le développement des outils de suivi et de pilotage La livraison progressive, au cours de l'année scolaire 2009-2010, des différents modules de l'application nationale SCONET-SDO (suivi de l'orientation) à l'ensemble des académies vise à permettre aux établissements du second degré d'agir pour la prévention du décrochage scolaire et, à l'occasion de la transition collège-lycée, d'améliorer leur suivi des inscriptions des élèves après leur affectation. En 2010-2011, un module complémentaire permettra le suivi de l'ensemble des procédures d'orientation (demandes et décisions d'orientation). Ainsi, les collèges et les lycées disposeront, tout comme les services académiques, d'un réel outil de pilotage et de dialogue."

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Education > Décrochage scolaire
  • Action publique et territoires
  • Education > Ecole
  • Education > Famille
  • Education

Dispositifs:

  • Dispositif expérimental de la réussite scolaire au lycée

Territoires :


Auteurs : Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Premier ministre, Ministère de la santé et des sports

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Santé

Territoires :

Taille du fichier : 95.3 Ko


 

Loi no 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique, NOR : PRMX0925425L

Publié le : 10/03/2010

Réf. : 5908

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de la défense, Ministère de la santé et des sports, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Haut commissariat à la jeunesse, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté > Association

Dispositifs:

  • Service civil volontaire

Taille du fichier : 272 Ko


 

Des compétences et des talents ! Ensemble la ville, le magazine des acteurs de la ville, n°2, mars 2010

Publié le : 10/03/2010

Réf. : 5925

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement social, Intégration
  • Action publique et territoires
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Engagement national pour l'emploi des jeunes dans les quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 2.8 Mo


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de la justice et des libertés, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de la santé et des sports

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance

Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires
  • Médiation
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 341 Ko


Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires
  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Médiation
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 261 Ko


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