Les spécificités du parc de logement social en Outre-mer. Éclairages de la Caisse des dépôts, étude nº 19, février 2018
Publié le : 01/02/2018
Réf. : 14815
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Outre-mer
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Région : Guyane
- Région : Réunion
- Région : Mayotte
- Pays : France
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Le gouvernement confirme la reprise en main du RSA en Guyane
Publié le : 02/11/2017
Réf. : 14654
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Outre-mer
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
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Décret n° 2016-1041 du 28 juillet 2016 portant revalorisation du revenu de solidarité en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et dans les collectivités de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, NOR : OMES1610616D
Publié le : 28/07/2016
Réf. : 12596
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Outre-mer
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
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Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Outre-mer
- Education
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
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George Pau-Langevin insuffle la réussite éducative dans le plan Jeunesse Outre-Mer
Publié le : 08/09/2015
Réf. : 10638
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : PAU-LANGEVIN George, Localtis
Thématiques:
- Jeunesse
- Outre-mer
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Région : Guyane
- Région : Réunion
- Région : Mayotte
- Région : Polynésie Française
- Pays : France
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Plan Jeunesse Outre-mer : un défi pour aujourd’hui, un pari pour l'avenir
Publié le : 03/09/2015
Réf. : 10613
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'outre-mer
Thématiques:
- Outre-mer
- Jeunesse
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Région : Guyane
- Région : Réunion
- Région : Mayotte
- Pays : France
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Décret n° 2015-687 du 17 juin 2015 relatif à la convention de délégation de compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales prévue par l'article L. 1111-8-1 du code général des collectivités territoriales, NOR : RDFB1505156D
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 10497
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'outre-mer, Ministère de l'intérieur , Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Premier ministre
Thématiques:
- Outre-mer
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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Décret n° 2015-488 du 29 avril 2015 relatif à la revalorisation du montant majoré du complément familial servi dans les départements d'outre-mer, NOR : AFSS1508735D
Publié le : 29/04/2015
Réf. : 10445
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'outre-mer, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Outre-mer
Territoires :
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Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de l'outre-mer, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Outre-mer
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Région : Guyane
- Région : Mayotte
- Région : Polynésie Française
- Pays : France
- Région : Nouvelle-Calédonie
Taille du fichier : 48.3 Ko
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Décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française, NOR : VJSV1431031D
Publié le : 30/12/2014
Réf. : 10172
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère des outre-mer, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Outre-mer
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Département : Mayotte
- CV : Saint-Martin
- Pays : France
Taille du fichier : 193 Ko
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La santé comme rapport au corps et au risque : la situation des jeunes de 15-25 ans en Guyane
Publié le : 15/09/2014
Réf. : 10200
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Région Guyane, Centre de ressources politique de la ville de Guyane (CRPV Guyane), WINTREBERT Raphaël
Sur le site de : CRPV GUYANE
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Outre-mer
- Santé
Territoires :
Taille du fichier : 486 Ko
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Les prestations familiales dans les Dom : évolution comparée avec la métropole de 2003 à 2013. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 148, juillet 2014
Publié le : 18/07/2014
Réf. : 10007
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), SALESSES Chantal, VAN WASSENHOVE Thierry, DONNE Stéphane, PASCAL-DEPECKER Emmanuelle
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Outre-mer
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Région : Mayotte
- Département : Mayotte
- Pays : France
- Pays : Guyane française
- Pays : Guadeloupe
- Pays : Martinique
Taille du fichier : 276 Ko
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Rapport d'activités 2013 de Ville Caraïbe, Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Martinique
Publié le : 16/07/2014
Réf. : 9961
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Ville Caraïbe
Sur le site de : Ville Caraïbe / Maeva DUVERGER
Thématiques:
- Outre-mer
- Politique de la ville généralités
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Activités, habitat et ressources : les conditions de vie des 15-25 ans en Guyane
Publié le : 15/07/2014
Réf. : 10199
Type : Etude ou recherche
Auteurs : WINTREBERT Raphaël, Centre de ressources politique de la ville de Guyane (CRPV Guyane), Région Guyane
Sur le site de : CRPV GUYANE
Thématiques:
- Jeunesse
- Outre-mer
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 808 Ko
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Les jeunes adultes de Guyane : Un état des lieux. Tableau de bord synthétique
Publié le : 16/06/2014
Réf. : 10202
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Centre de ressources politique de la ville de Guyane (CRPV Guyane), Région Guyane, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Sur le site de : CRPV GUYANE
Thématiques:
- Outre-mer
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Jeunesse
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.1 Mo
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La santé dans les Outre-Mer, une responsabilité de la République. Rapport public thématique de la Cour des Comptes, juin 2014
Publié le : 12/06/2014
Réf. : 9916
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Santé
- Outre-mer
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Région : Mayotte
- Département : Mayotte
- Région : Polynésie Française
- Pays : France
- Région : Nouvelle-Calédonie
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Programme opérationnel national pour la mise en oeuvre de l'initiative pour l'emploi des jeunes en métropole et Outre-Mer
Publié le : 26/05/2014
Réf. : 9913
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Outre-mer
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 428 Ko
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Décret nº 2014-415 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre des outre-mer, NOR : OMEX1408169D
Publié le : 16/04/2014
Réf. : 9864
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Président de la République, Ministère de l'intérieur , Ministère des outre-mer
Thématiques:
- Outre-mer
- Action publique et territoires
Territoires :
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Instruction relative au traitement de l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer
Publié le : 31/03/2014
Réf. : 9850
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des outre-mer, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Thématiques:
- Outre-mer
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Santé
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat « Haute qualité éducative » de l'académie de la Guyane 2013-2017
Publié le : 14/02/2014
Réf. : 9694
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la réussite éducative, Ministère des outre-mer
Thématiques:
- Education > Ecole
- Action publique et territoires > Collectivités
- Outre-mer
Territoires :
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