Il y a 11275 résultats :
Question écrite n° 53199 de M. Lazaro Thierry ( Union pour un Mouvement Populaire - Nord ) publiée au JO le : 23/06/2009 page : 6065
Publié le : 23/06/2009
Réf. : 6080
Type : Question écrite
Auteurs : LAZARO Thierry
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 110 Ko
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Question écrite n° 54052 de M. Lazaro Thierry ( Union pour un Mouvement Populaire - Nord ) publiée au JO le : 30/06/2009 page : 6336
Publié le : 30/06/2009
Réf. : 6081
Type : Question écrite
Auteurs : LAZARO Thierry
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
Dispositifs:
- Programme communautaire URBACT II
Taille du fichier : 87.9 Ko
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Question écrite n° 54077 de M. Bruno Le Roux ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 07/07/2009 page : 6878
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 6082
Type : Question écrite
Auteurs : LE ROUX Bruno
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 78.4 Ko
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Question écrite n° 54508 de M. Le Fur Marc ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) publiée au JO le : 07/07/2009 page : 6878
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 6083
Type : Question écrite
Question écrite n° 54819 de M. Marcel Bonnot ( Union pour un Mouvement Populaire - Doubs ) publiée au JO le : 14/07/2009 page : 7010
Publié le : 14/07/2009
Réf. : 6084
Type : Question écrite
Auteurs : BONNOT Marcel
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 71.0 Ko
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Question écrite n° 54910 de M. Degauchy Lucien ( Union pour un Mouvement Populaire - Oise ) publiée au JO le : 14/07/2009 page : 7010
Publié le : 14/07/2009
Réf. : 6085
Type : Question écrite
Auteurs : DEGAUCHY Lucien
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 76.9 Ko
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Question écrite n° 55737 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 21/07/2009 page : 7177
Publié le : 21/07/2009
Réf. : 6086
Type : Question écrite
Question écrite n° 55770 de M. Victoria René-Paul ( Union pour un Mouvement Populaire - Réunion ) publiée au JO le : 28/07/2009 page : 7368
Publié le : 28/07/2009
Réf. : 6087
Type : Question écrite
Document de politique transversale (DPT) : ville. Annexe au projet de loi de finances pour 2008
Publié le : 15/10/2007
Réf. : 6088
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
- Ateliers Santé-Ville
- Programme national de rénovation urbaine
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Programme de réussite éducative
- Contrat Local de Sécurité
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Question écrite n° 57352 de M. Francis Saint-Léger ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) publiée au JO le : 18/08/2009 page : 8009
Publié le : 18/08/2009
Réf. : 6089
Type : Question écrite
Auteurs : SAINT-LEGER Francis
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 72.0 Ko
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Document de politique transversale (DPT) : ville. Annexe au projet de loi de finances pour 2009
Publié le : 24/10/2008
Réf. : 6090
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Ateliers Santé-Ville
- Contrat Local de Sécurité
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Programme de réussite éducative
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Question écrite n° 58314 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 15/09/2009 page : 8712
Publié le : 15/09/2009
Réf. : 6091
Type : Question écrite
Auteurs : RAOULT Eric
Thématiques:
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Busing
Taille du fichier : 79.7 Ko
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Question écrite n° 58682 de M. Yvan Lachaud ( Nouveau Centre - Gard ) publiée au JO le : 22/09/2009 page : 8969
Publié le : 22/09/2009
Réf. : 6092
Type : Question écrite
Auteurs : LACHAUD Yvan
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 66.2 Ko
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Question écrite n° 58749 de M. Éric Raoult ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 22/09/2009 page : 8954
Publié le : 22/09/2009
Réf. : 6093
Type : Question écrite
Auteurs : RAOULT Eric
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 79.2 Ko
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Document de politique transversale (DPT) : ville. Annexe au projet de loi de finances pour 2010
Publié le : 21/10/2009
Réf. : 6094
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Zone Urbaine Sensible
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Programme de réussite éducative
- Ateliers Santé-Ville
- Contrat Local de Sécurité
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Question écrite n° 59648 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 29/09/2009 page : 9180
Publié le : 29/09/2009
Réf. : 6096
Type : Question écrite
Auteurs : RAOULT Eric
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Prévention de la délinquance
Taille du fichier : 79.5 Ko
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Question écrite n° 59880 de M. Jean-Jacques Urvoas ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Finistère ) publiée au JO le : 06/10/2009 page : 9379
Publié le : 06/10/2009
Réf. : 6097
Type : Question écrite
Auteurs : URVOAS Jean-Jacques
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 79.8 Ko
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Question écrite n° 59881 de M. Urvoas Jean-Jacques ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Finistère ) publiée au JO le : 06/10/2009 page : 9379
Publié le : 06/10/2009
Réf. : 6098
Type : Question écrite
Auteurs : URVOAS Jean-Jacques
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 77.0 Ko
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Question écrite n° 60305 de M. Jean-Jacques Urvoas ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Finistère ) publiée au JO le : 13/10/2009 page : 9651
Publié le : 13/10/2009
Réf. : 6099
Type : Question écrite
Auteurs : URVOAS Jean-Jacques
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 76.0 Ko
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Question écrite n° 60306 de M. Jean-Jacques Urvoas ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Finistère ) publiée au JO le : 13/10/2009 page : 9651
Publié le : 13/10/2010
Réf. : 6100
Type : Question écrite
Auteurs : URVOAS Jean-Jacques
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 77.1 Ko
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