Il y a 11275 résultats :
Question écrite n° 49931 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5084
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6058
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 70.8 Ko
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Question écrite n° 49934 de M. Jacquat Denis ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5084
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6059
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
- Zone Franche Urbaine
- Cordées de la réussite
Taille du fichier : 76.7 Ko
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Question écrite n° 49936 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6062
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 73.0 Ko
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Question écrite n° 49939 de M. Jacquat Denis ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6064
Type : Question écrite
Question écrite n° 49940 de M. Jacquat Denis ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6065
Type : Question écrite
Question écrite n° 49941 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6066
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 77.3 Ko
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Question écrite n° 50351 de M. Christophe Guilloteau ( Union pour un Mouvement Populaire - Rhône ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6069
Type : Question écrite
Auteurs : GUILLOTEAU Christophe
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 67.7 Ko
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Question écrite n° 50582 de M. Morel-A-L'Huissier Pierre ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6070
Type : Question écrite
Auteurs : MOREL-A-L'HUISSIER Pierre
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 87.3 Ko
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Question écrite n° 49930 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle )publiée au JO le 26/05/2009 page : 5084
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6142
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 77.9 Ko
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Décret du 20 mai 2009 portant nomination du secrétaire général du comité interministériel des villes - M. Hervé Masurel.
Publié le : 23/05/2009
Réf. : 4314
Type : Texte législatif, circulaire
Lettre de mission de Fadela Amara pour la mise en place d'un Conseil National des Entreprises pour la Banlieue.
Publié le : 22/05/2009
Réf. : 5212
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Engagement national pour l'emploi des jeunes dans les quartiers
Taille du fichier : 374 Ko
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Analyse du volet prévention de la délinquance et citoyenneté des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) : synthèse du rapport final d'une mission pour le compte du Ministère du Logement et de la Ville, Secrétariat général des comités interministériels des villes (SGCIV), Mai 2009
Publié le : 18/05/2009
Réf. : 5443
Type : Etat de la question
Auteurs : Althing
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Décret no 2009-539 du 14 mai 2009 relatif aux instances en charge de la politique de la ville, MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES,DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE, 15 mai 2009.
Publié le : 15/05/2009
Réf. : 4306
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 105 Ko
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Question écrite n° 08687 de M. François Rebsamen (Côte-d'Or - SOC) publiée dans le JO Sénat du 14/05/2009 - page 1193
Publié le : 14/05/2009
Réf. : 6022
Type : Question écrite
Auteurs : REBSAMEN François
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 60.6 Ko
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Intervention de Fadela Amara, Secrétaire d’Etat chargée de la politique de la ville, lors du colloque de l’association des Maires ville et banlieue de France du 12 mai 2009 au Musée Social à Paris : Recomposition des zones sensibles et nouvelle géographie
Publié le : 12/05/2009
Réf. : 5271
Type : Discours
Auteurs : AMARA Fadela
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Zone Urbaine Sensible
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 70.9 Ko
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Question écrite n° 48427 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 12/05/2009 page : 4489
Publié le : 12/05/2009
Réf. : 6051
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
- Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 68.9 Ko
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Question écrite n° 48424 de M. Jacquat Denis ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 12/05/2009 page : 4489
Publié le : 12/05/2009
Réf. : 6042
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
Dispositifs:
- Défense deuxième chance
Taille du fichier : 80.0 Ko
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Question écrite n° 48454 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 12/05/2009 page : 4489
Publié le : 12/05/2009
Réf. : 6052
Type : Question écrite
Auteurs : RAOULT Eric
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 79.3 Ko
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Question écrite n° 48581 de M. Morel-A-L'Huissier Pierre ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) publiée au JO le : 12/05/2009 page : 4489
Publié le : 12/05/2009
Réf. : 6053
Type : Question écrite
Auteurs : MOREL-A-L'HUISSIER Pierre
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 77.5 Ko
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Question écrite n° 48611 de M. Urvoas Jean-Jacques ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Finistère ) publiée au JO le : 12/05/2009 page : 4489
Publié le : 12/05/2009
Réf. : 6054
Type : Question écrite
Auteurs : URVOAS Jean-Jacques
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 78.6 Ko
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