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Arrêté du 2 février 2018 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : TERV1803008A
Publié le : 02/02/2018
Réf. : 14905
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 2 février 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : VJSV1703150A
Publié le : 08/02/2017
Réf. : 14038
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 2 février 2011 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH), NOR : DEVL1031260A
Publié le : 02/02/2011
Réf. : 6669
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 831 Ko
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Arrêté du 2 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 27 mars 1993 relatif aux groupements d'intérêt public compétents en matière de développement social urbain
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 378
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Métiers
- Action publique et territoires
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 13.8 Ko
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Arrêté du 2 avril 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
Publié le : 02/04/2004
Réf. : 2286
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 2 août 2010 portant nomination au Conseil national des villes (CNV), NOR : MTSV1014931A
Publié le : 02/08/2010
Réf. : 6351
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 41.1 Ko
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Arrêté du 2 août 2005 pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2005-909 du 2 août 2005 instituant une indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle aux dispositifs de réussite éducative
Publié le : 04/08/2005
Réf. : 3254
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère de la santé et des solidarités, Ministère de la fonction publique, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Education
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
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Arrêté du 1er septembre 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1625575A
Publié le : 01/09/2016
Réf. : 12675
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 1er octobre 2013 fixant la liste des territoires concernés par l'expérimentation de la garantie jeunes, NOR : ETSD1324097A
Publié le : 01/10/2013
Réf. : 9303
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère de l'économie et des finances, Ministère délégué au budget
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Jeunesse
Territoires :
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Eure
- EPCI : CU Marseille Provence Métropole
- Région : Normandie
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- Commune : Ambert
- Commune : Clermont-Ferrand
- Commune : Cournon-d'Auvergne
- Commune : Thiers
- Département : Lot et Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Allier
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Département : Aude
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Bagnolet
- Commune : Bobigny
- Commune : Bondy
- Commune : Les Lilas
- Commune : Montreuil
- Commune : Noisy-le-Sec
- Commune : Pantin
- Commune : Le Pré-Saint-Gervais
- Commune : Romainville
- Département : Bouches du Rhône
- Département : Vaucluse
- Pays : France
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Arrêté du 1er octobre 2008 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre du logement et de la ville (M. Henri Prevost
Publié le : 04/10/2008
Réf. : 4144
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 1er mars 2017 portant nomination au conseil d'administration du Fonds de solidarité, NOR : ETSD1705630A
Publié le : 01/03/2017
Réf. : 14136
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Arrêté du 1er mars 2016 portant nomination au cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable, NOR : LHAC1607247A
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11517
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 1er mars 2016 portant délégation de signature (cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable), NOR : LHAC1605401A
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11442
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 1er mars 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, NOR : AFSC1606099A
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11469
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Arrêté du 1er juillet 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État chargée de la ville, NOR : VJSC1615360A
Publié le : 01/07/2016
Réf. : 12600
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 1er juillet 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1619326A
Publié le : 01/07/2016
Réf. : 12589
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
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Arrêté du 1er décembre 2016 portant nomination au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, NOR : FDFC1634323A
Publié le : 06/12/2016
Réf. : 13884
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
Territoires :
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Arrêté du 1er décembre 2015 relatif aux critères de qualifications requis pour le bénéfice du crédit d'impôt pour la transition énergétique et des avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens, NOR : ETLL1524415A
Publié le : 01/12/2015
Réf. : 11154
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
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Arrêté du 1er avril 2016 portant nomination au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé, NOR : AFSC1609853A
Publié le : 01/04/2016
Réf. : 11956
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Arrêté du 1er avril 2015 fixant la liste complémentaire des territoires concernés par l'expérimentation de la garantie jeunes, NOR : ETSD1507937A
Publié le : 01/04/2015
Réf. : 10421
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Jeunesse
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